|
|
||
|
Ce site est édité et hébergé par Ellisphere, S.A.S. au capital de 2 519 229 euros , dont le siège social est : Tour Franklin - 100/101 Terrasse Boieldieu - 92042 Paris La Défense Cédex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 482755741, TVA FR 05 482 755 741.
Tél. : 0825 123 456 (0,15 € /min.), adresse e-mail : relation-client@ellisphere.com
Directeur de la publication et de la rédaction : Valérie Attia, présidente d’Ellisphere
Le site a pour objet d'informer sur, et de mettre à disposition sous conditions, les services de généalogie financière DAFSALIENS.
L’accès au site www.dafsaliens.fr constitue acceptation des conditions d’utilisation du site.
Ellisphere accorde à l’internaute, qui l’accepte, le droit de connecter individuellement un ou plusieurs ordinateurs via le réseau internet au site www.dafsaliens.fr et d’y consulter l’information mis à sa disposition. Le contenu ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf pour votre utilisation personnelle ou interne à une entreprise, y compris ses filiales, et aux fins d’information sur les offres de services de Ellisphere.
La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Ellisphere.
Il est notamment interdit d’utiliser tout ou partie des contenus DAFSALIENS, sous forme de texte, d’image ou de lien, sauf exceptions mentionnées ci-dessous.
L’établissement de liens vers le site www.dafsaliens.fr qui n’impliquent pas l’affichage de la page d’accueil du site ou de l’une ou l’autre de ses pages d’information est expressément interdite, de même que l’affichage du site www.dafsaliens.fr dans un cadre qui en fait une sous partie d’un site tiers, ainsi que toute forme de lien provoquant l’affichage automatique de tout ou partie du contenu du site www.dafsaliens.fr hors du contexte de la page à laquelle ce contenu appartient.
L'accès libre au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Ellisphere et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
L’accès restreint au service est réservé aux abonnés de www.dafsaliens.fr et régit par les dispositions du contrat d’abonnement correspondant.
Ellisphere ne saurait être tenu responsable de tout préjudice résultant de l’indisponibilité temporaire ou permanente de tout ou partie des informations présentées en accès libre sur le site www.dafsaliens.fr.
Les éléments d’information de toute nature présentés sur ce site sont protégés au titre du droit d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.
Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site www.dafsaliens.fr, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception des copies autorisées dans le cadre d’un contrat d’abonnement au service Dafsaliens Online souscrit auprès de la société Ellisphere.
DAFSALIENS, est une marque déposée de la société Ellisphere. Les informations et images du site sont la propriété des détenteurs respectifs de leurs droits de reproduction.
Les contenus d’information en accès libre sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. Ellisphere ne garantit pas notamment que les informations seront disponibles sans interruption, dénuées d’erreurs ou représentatives d’un état de faits, ni que les défauts pourront être corrigés.
Les éléments présentés en accès libre sur ce site, y compris mais sans limitation, les schémas, organigrammes, exemples de rapports, sont susceptibles de modification sans préavis.
Ellisphere ne saurait en aucun cas être tenu responsable de pertes ou préjudices, qu’ils soient contractuels ou autres, dues à l’utilisation de, ou en rapport avec, les informations présentées en accès libre sur le site www.dafsaliens.fr, ou dus à l’utilisation d’internet en général.
Ellisphere récuse expressément toute représentation ou garantie du fait, y compris mais sans limitation, de décisions prises ou non prises sur la foi des informations présentées en accès libre sur le site www.dafsaliens.fr.
LIENS INTERNET
Ellisphere autorise l’établissement de liens vers la page d’accueil du site www.dafsaliens.fr, sous réserve du respect des termes de la licence d’utilisation.
L’établissement d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site www.dafsaliens.fr n’indique en aucun cas une forme ou une autre de coopération entre l’éditeur de ce site tiers et la société Ellisphere. Ellisphere n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers établissant un lien vers www.dafsaliens.fr et récuse toute représentation quant à la disponibilité, la véracité, la légalité des contenus, produits, services, informations, logiciels, mis à disposition sur lesdits sites tiers.
Le site www.dafsaliens.fr peut contenir des liens vers des sites de partenaires de Ellisphere ou vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre d’information et n’engagent en aucune façon Ellisphere. Ellisphere n’assume notamment aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites et à leur contenu. Ellisphere ne saurait être responsable de, y compris mais sans limitation, tout dommage, perte ou préjudice subit du fait de la connexion à un site tiers à partir d’un lien présent sur le site www.dafsaliens.fr
En conformité avec les dispositions législatives relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Déclaration CNIL : 1318132)
USAGE
Ellisphere ne saurait être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice légale, sera porté devant les juridictions de PARIS et sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L’éventuelle nullité ou inapplicabilité de l’une des dispositions de cette notice légale n’affecte que la disposition visée et non la validité des autres dispositions.
Conformément aux articles 48 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2018 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir accès, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition, ou portabilité des données à caractère personnel la concernant en s’adressant à : ELLISPHERE – Relation Client - Immeuble le Murano - 37 rue sergent Michel Berthet - CS 99063 - 69255 LYON Cedex 09 – E-mail : hotlineinformation@ellisphere.com. Accédez à notre politique de protection des données personnelles.